Etudes
BiblioSCoT
Guide du SCoT modernisé
DGALN
Réalisé en partenariat de la fédération nationale des SCoT, la DGALN a publié le Guide du SCoT modernisé, édition 2022. Ce guide aborde notamment les évolutions dues aux ordonnances de juin 2020 et à la loi Climat et Résilience d’août 2021, et a pour objectif de fournir aux futurs acteurs de la construction des SCoT un outil d'aide à l’émergence de SCoT de nouvelle génération.
Guide «Plan de Mobilité Rurale»
MEDDE / CEREMA
Suite à la loi NOTRe ( cf. notre InfoFlash n°15), les structures de ScoT peuvent désormais établir des «plans de mobilités rurales», sorte de «PDU ruraux» sur leur territoire. Un guide est en cours de rédaction par le CEREMA à la demande du MELTR pour faciliter cette démarche afin d’en préciser le contenu, les actions possible ainsi que la procédure d’élaboration et de pilotage.
Etude : « SCoT Grenelle »
MLETR / CEREMA
Initié par le Ministère et confié au CEREMA, cette étude vise à analyser et décrypter «décrypter» une dizaine de «SCoT Grenelle». Quels spécificité ces documents de nouvelle génération portent- ils par rapport à leur ainé, les «SCoT SRU» ? Comment ont-ils intégré les nouvelles obligations et les nouvelles possibilités offertes par la loi ?
Fiche «SCoT Grenelle - Mobilité»
Fiche «SCoT Grenelle - Commerce»
Fiche «SCoT Grenelle - Lisibilité des SCoT»
Fiche «SCoT Grenelle - Consommation d’Espace»
Fiche «SCoT Grenelle - Communication»
