SCoT et Montagnes - Repères juridiques et techniques
Dernière production du Club "SCoT et Montagnes" de la Fédération en partenariat avec le CEREMA, la nouvelle fiche présentant les repères techniques et juridiques à connaître pour les SCoT de montagnes est téléchargeable. Cette fiche, à destination des élus et techniciens a vocation a rappeler les dispositions d’urbanisme spécifiques qui s’appliquent aux SCoT en tout ou partie en zone de montagne.
Fiche n°10 - SCoT et Montagnes - Repères juridiques et techniques
Agenda
Webinaire Modernisation des SCoT
10 juin 2021
Club observatoire
22 juin 2021
Club énergie climat
28 juin 2021
Webinaire Formes urbaines
30 juin 2021
Club mise en oeuvre des SCoT
6 juillet 2021
Rencontres nationales des SCoT
Saint-Malo
25, 26 et 27 août 2021
Une question juridique ?
Envoyez-la sur notre adresse dédiée
avotreservice@fedescot.org
Offres d'emploi
26 - SCoT du Grand Rovaltain
Un(e) chargé(e) d’études Observatoire, SIG
37 - SCoT de l'agglomération tourangelle
Un(e) chargé(e) d’études Planification – SCoT
59 - SIMOUV
Gestionnaire marchés publics
62 - SCoT Lens-Liévin-Hénin-Carvin
Chargé(e) de mission
74 - SCoT Mont-Blanc Arve Giffre
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