Nos dossiers
Nos études
 |
 |
|||
| Les SCoT et l'aménagement commercial de demain |
|
Articuler SCoT et PLU(i) Guide juridique et méthodologique  |
||
| Cette étude apporte une vision claire des mutations du commerce, des défis que nous avons à relever et des transformations auxquelles les SCoT devront faire face. Elle présente 40 mesures, autant de leviers pour nous permettre d’adapter nos stratégies d’aménagement commercial à la diversité de nos territoires de SCoT. | La FédéSCoT et l'AdCF ont missionné les cabinets d’avocats Olszak-Levy et Benech pour expliciter sous l’angle du droit notamment, les relations entre ces deux documents de planification et d’urbanisme, engagés aujourd’hui dans un vaste mouvement national de modernisation. |
 |
 |
|||
| SCoT et Territoires | Evaluation et suivi des SCoT |
|||
| Cette étude porte à la fois un regard rétrospectif sur nos 15 ans et une vision prospective sur les 15 ans à venir. Elle a pu conclure à un premier « bilan des SCoT » : faiseurs de territoire, acteurs de convergence juridique autant que de cohérence juridique et scène nouvelle d’une « politique autrement » | Cette étude se présente sous la forme d'une production d’aides méthodologiques et d’études de cas sur la phase d’évaluation des SCoT. L’objectif est notamment d’inciter à «re-politiser » une phase parfois trop « statistique et technique » pour en faire une véritable phase de débat entre élus du territoire. |
 |
 |
|||
| Transposition des dispositions pertinentes des Chartes de PNR dans les SCoT | Coût et financement des SCoT | |||
| Production d’aide méthodologique et d’étude de bonne pratique sur l’exercice de transposition des « dispositions pertinentes des chartes de PNR ». | Les résultats de cette étude confirment l'extrême hétérogénéité des sommes engagées par les différents établissements publics de SCoT. |
 |
||||
| Prise en compte du risque d’inondation dans les SCoT | ||||
| Le Centre européen de prévention du risque d’inondation (CEPRI), en partenariat avec la FédéSCoT, a réalisé un ouvrage afin d’approfondir les modalités de prise en compte du risque d’inondation par les SCoT. |
Une question juridique ?
Envoyez-la sur notre adresse dédiée
avotreservice@fedescot.org
Nous contacter
Fédération nationale des SCoT
22 rue Joubert
75009 Paris
Tél. 01 40 41 84 10
Fax 01 40 41 84 18
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
